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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BEAUREGARD
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DOMAINE DE LA VERCHERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VERCHERE
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BEAUREGARD

Numéro de dépôt :
96653428
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VERCHERE

Déposée le 27 novembre 1996 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BEAUREGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA VERCHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BEAUREGARD domicilié(e) AU BOURG FUISSE, 71960 PIERRECLOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 616 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BEAUREGARD - France.

La marque DOMAINE DE LA VERCHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VERCHERE est expirée depuis le 27 novembre 2006.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BEAUREGARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CROIX PARDON


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BEAUREGARD - AU BOURG FUISSE, 71960 PIERRECLOS - France - SIREN 778616607


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE BEAUREGARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE LA VERCHERE"